Décret 92-844 du portant échelonnement indiciaire applicable aux assistants territoriaux socio-éducatifs.
Filière Administrative, emplois administratifs de direction, décret 87-1101 du 30 décembre 1987 portant dispositions statutaires particulières à certains emplois administratifs de direction des collectivités territoriales et des établissements publics locaux assimilés.
Décret 91-862 du 2 septembre 1991 portant échelonnement indiciaire applicable aux assistants territoriaux denseignement artistique.
Décret du relatif à la signalisation des véhicules de service des agents de police municipale, pris en application de larticle.412-52 du code des communes.
Décret du 20 novembre 2006 relatif à la carte professionnelle des agents de police municipale, pris en application de larticle.412-52 du code des communes.Et j'ai cru comprendre que l'entretien avec le jury se passe le même jour que le sport, est ce vrai?Filière Animation, animateurs territoriaux, adjoints territoriaux danimation, filière Police Municipale.Merci de me renseigner.Décret 92-366 du 1er avril 1992 portant échelonnement indiciaire applicable aux conseillers territoriaux des activités physiques et sportives.Infirmiers territoriaux Décret 92-861 du portant statut particulier du cadre demplois des infirmiers territoriaux.Auxiliaires de puériculture territoriaux Décret 92-865 du portant statut particulier du cadre d'emplois des auxiliaires de puériculture territoriaux.Sages femmes territoriales Décret 92-855 du portant statut particulier du cadre demplois des sages femmes territoriales.Décret 92-849 du portant échelonnement indiciaire applicable aux agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles.Attachés territoriaux de conservation du patrimoine Décret 91-843 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre demplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine.Décret 91-860 du 2 septembre 1991 portant échelonnement indiciaire applicable aux assistants territoriaux spécialisés denseignement artistique.



Décret du fixant les modalités dapplication de larticle.412-51 du code des communes et relatif à larmement des agents de police municipale.
Décret 91-858 du 2 septembre 1991 portant échelonnement indiciaire applicable aux professeurs territoriaux denseignement artistique.
4-7, premier concours interne, le premier concours interne avec épreuves est ouvert, pour 30 au plus du nombre des postes à pourvoir, aux agents publics de la fonction publique territoriale exerçant depuis au moins deux ans, geant casino bon de reduction a imprimer au 1er janvier de l'année du concours, des fonctions.Puéricultrices territoriales Décret 92-859 du portant statut particulier du cadre demplois des puéricultrices territoriales.Educateurs territoriaux de jeunes enfants Décret 95-31 du portant statut particulier du cadre demplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants.Décret 92-860 du portant échelonnement indiciaire applicable aux puéricultrices territoriales.Décret 92-852 du portant échelonnement indiciaire applicable aux médecins territoriaux.



Réducateurs territoriaux Décret 92-863 du portant statut particulier du cadre demplois des réducateurs territoriaux.


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